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  • Les mythes et réalités des sociétés offshore
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Seychelles Information Générale

Seychelles: Information Générale

Présentation d'une information générale sur les Seychelles, particularités du développement historique, politique et économique, environnement des investissements, industrie des affaires et dispositifs d'outils financiers, ainsi que réputation internationale de la juridiction.

Seychelles general information
Pourquoi les Seychelles?

Pourquoi les Seychelles?

Recherche détaillée sur les critères et avantages de toutes les catégories de sociétés pouvant être incorporées au sein de la juridiction des Seychelles.

Why to choose Seychelles
Seychelles: IBC & CSL

Seychelles: IBC & CSL

La brochure est dédiée à la recherche du processus d'enregistrement, aux capacités, taux fiscaux et pratiques de demandes dans l'environnement des affaires des IBC et CSL des Seychelles.

Pourquoi les Seychelles
Seychelles: Foundations Trusts et Partenariats

Seychelles:
Foundations Trusts et Partenariats

La brochure creuse l'essence des catégories d'entités seychelloises comme les fondations, fiducies et sociétés en commandité, considérées comme des outils tangibles de planification fiscale internationale, protection de biens et autres activités financières.

Seychelles: COOPERATION ENTRE SOCIETES ET BANQUES

SEYCHELLES:
COOPERATION ENTRE SOCIETES ET BANQUES

La brochure fournit une information sur les relations entre banques et entités, considérées comme une extension naturelle de l'ouverture d'une entité aux Seychelles.

Seychelles general information
Seychelles: Foire Aux Questions

Seychelles:
Foire Aux Questions

La brochure résume l'enquête sur l'offshore aux Seychelles et répond aux questions les plus fréquemment posées, qui émergent lorsque l'on s'intéresse à la juridiction des Seychelles.

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UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW

UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW

In this brochure, examples of practical use of an LTD are examined eg provided detailed information on a business purposes as using an LTD as company receiving dividends, holding company and nominee or agent. Another one issue is to study complex guidance how to rule an LTD and LLP.

UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW
UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)

This brochure presents an information about tax rates and tax residence status in the UK. In addition, it is studying the details of the most demanded business structures, particularly Private Company Limited by shares (LTD) and Limited Liability Partnership (LLP)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)
UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)

In this brochure, examples of practical use of an LTD are examined eg provided detailed information on a business purposes as using an LTD as company receiving dividends, holding company and nominee or agent. Another one issue is to study complex guidance how to rule an LTD and LLP.

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)
Public Limited Company

Public Limited Company

In this brochure, the leading experts of our company provide answers on the most popular questions related to this business structure. There is an excellent possibility to fill up your knowledge by information about doing business with the help of Public Limited Companies, receive an explanation on the rules how to sell the company's shares on the stock market and other advantages.

Public Limited Company
Scotland: WHY NOT?

Scotland: WHY NOT?

This brochure fulfilled the UK jurisdiction series with Scottish business structures. All the requirements, practice of application, advantages, main differences between the UK LLP and Scottish LP and other issues are examined in this survey.

Scotland: WHY NOT?
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La nouvelle Silicon Valley à Chypre: avantages fiscaux à Pendakomo pour les start-ups et le Centre de Recherches

septembre 30, 2016

L’Europe a introduit une politique de développement des innovations et d’intégration dans les procédés de fabrication depuis déjà un certain temps. A présent, Chypre prend les mesures logiquement consécutives à une telle politique. Le gouvernement du pays a approuvé des avantages fiscaux forfaitaires destinés aux entreprises innovantes et start-ups.

Après la fin de la crise financière, les investisseurs de Chine, Russie, Etats-Unis et Moyen-Orient se sont tournés vers les Etats de la zone offshore. La plupart d’entre eux ont démarré leurs activités dans les îles. C’est ainsi que Chypre est devenu l’un des dix premiers pays à se positionner sur le développement et l’amélioration des affaires. Les principaux facteurs d’influence sont les procédures bureaucratiques réduites grâce à l’automatisation et à la simplification du système d’enregistrement de nouvelles entités légales. A noter que cette juridiction offshore permet l’enregistrement de tous types d’entités. Les sociétés de commerce ou du secteur du tourisme ne sont ici pas les seules concernées.

Ces dernières années, la section de recherche scientifique a été développée de manière intensive dans le pays. Fin 2015, le gouvernement chypriote a investi plus de 25 millions d’Euros dans des projets relatifs à la recherche et à la création.

Malgré un marché entrepreneurial d’investissement qui s’est rapidement étendu sur l’île, nous en sommes encore au début. Ceci permet aux entrepreneurs d’éviter de se soucier de la concurrence et de se battre pour une place au soleil. Durant les 5 dernières années, le secteur de la science appliquée a grandi, indépendamment des conséquences de la crise économique mondiale. La République a alors pris la 3ème place parmi les leaders des pays européens intégrant les innovations techniques et scientifiques dans les affaires courantes.

Presque tous les pays européens ont aujourd’hui un secteur de recherche scientifique en développement et la majeure partie de l’activité est menée dans le cadre du programme « Europe-2020 ». C’est une stratégie destinée à l’intégration des nouvelles technologies dans la fabrication et au support des investigations scientifiques appliquées. Son objectif principal est d’investir 3% du PIB dans la recherche et la création.

Traditionnellement, les Etats Unis d’Amérique et le Japon étaient les leaders dans ce domaine. Ces deux pays créent de nouvelles directions professionnelles et accélèrent leur vigueur économique. Chypre ne souhaitant pas passer à côté, le pays a approuvé plusieurs incitations fiscales pour les start-ups. Le forfait offre jusqu’à 50% d’exemption fiscale sur l’investissement dans des sociétés innovantes et start-ups sur l’île. Cependant, pour être exempté, le montant annuel maximum est limité à la somme de 150.000 €.
Les incitations financières et le soutien gouvernemental sont les méthodes les plus efficaces pour attirer les investissements dans tel ou tel secteur économique. C’est la raison pour laquelle des programmes semblables ont déjà fonctionné depuis déjà un certain temps dans la majorité des pays européens. Les investisseurs n’ont pas été obligés de créer en personne une start-up. Le financement peut être effectué par le biais du soutien financier d’entités légales et d’entrepreneurs individuels du secteur, de contributions financières dans des compagnies ready-made (déjà constituées) ou de fonds d’investissement.

Toutes les sociétés ne sont pas référencées comme étant innovantes. Les entités ayant dépensé au moins 10% de leur budget opérationnel dans la recherche et le développement au moins une des trois dernières années sont considérées comme telles. Les investisseurs peuvent prendre part au projet en achetant des parts, ou en accordant des prêts ou des garanties.

Toute start-up sera examinée comme projet commercial, et c’est pourquoi il est insuffisant de faire une découverte scientifique sans business plan. Le gouvernement chypriote ne souhaite pas seulement développer la capacité scientifique du pays, mais a aussi pour but d’intégrer les nouvelles technologies dans le secteur commercial. La période d’implémentation du projet final deviendra effective après décision du Parlement.

Création d’un parc Hi-Tech dans le cadre du développement du pays dans le domaine des innovations

Un des évènements les plus importants dans le cadre de l’implémentation du projet sera le lancement du premier parc Hi-Tech du pays. Il sera situé à Pendakomo, non loin de Lemesos. Le développement des infrastructures scientifiques et la création de deux nouveaux centres sont envisagés sur le parc. Un des centres est destiné à la recherche appliquée et l’autre à la création. Les espaces de services de plusieurs sociétés de R&D y seront situés. Les investissements directs étrangers aident les Chypriotes à réaliser ce projet.

Les participants au projet peuvent non seulement espérer un certain profit commercial, mais aussi une stimulation de la part du gouvernement chypriote: réduction fiscale pour les procédures d’achat d’actions dans des compagnies innovantes et d’acquisition de brevets et droits d’auteur. De plus, le taux fiscal d’achat d’immobilisations et d’équipement nécessaires aux travaux de recherche scientifique sera réduit.

Nationalité chypriote pour investissement dans des start-ups

Les projets d’innovations peuvent non seulement devenir une source de revenus encouragée par l’Etat, mais également une opportunité potentielle pour acquérir la nationalité européenne. Une des options d’acquisition de la nationalité économique à Chypre est l’investissement dans les start-ups d’innovation. Si un investisseur devient actionnaire dans une affaire profitable, avec un potentiel, il peut obtenir la nationalité pour lui-même et les membres de sa famille.

Pour obtenir le passeport de la République, vous devez fournir un investissement minimum de 2,5 millions €, comme partie des fonds majeurs collectifs, avec au moins 5 autres investisseurs. Vous devez également préserver vos actions souscrites pendant 3 ans.

La participation au programme économique de citoyenneté requiert la possession d’une propriété privée sur l’île. Le montant minimum d’achat doit être de 500.000 €. Un appartement privé à Chypre peut non seulement devenir une résidence d’été parfaite pour votre famille, mais aussi une source de revenus par le biais de la location. Quelques années suffisent aujourd’hui à couvrir une mise de fonds résidentielle à Chypre. L’île est un centre de tourisme développé et son intérêt grandit. La situation aggravée en Turquie et en Egypte « joue » en sa faveur.

Le programme de citoyenneté par investissement permet d’obtenir un document déjà constitué en seulement quelques mois, tandis qu’une procédure standard est longue et compliquée. Cette dernière prend en général 7 ans, si tous les termes et conditions sont remplis par le demandeur.

Le passeport chypriote permet une résidence permanente sur l’île et offre l’opportunité à tout individu de vivre dans tous les pays européens. La personne peut recevoir les avantages sociaux, les soins médicaux et l’éducation dans les écoles et universités de l’Union Européenne, et profiter d’une entrée sans visa dans 133 pays du monde.

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