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Seychelles Information Générale

Seychelles: Information Générale

Présentation d'une information générale sur les Seychelles, particularités du développement historique, politique et économique, environnement des investissements, industrie des affaires et dispositifs d'outils financiers, ainsi que réputation internationale de la juridiction.

Seychelles general information
Pourquoi les Seychelles?

Pourquoi les Seychelles?

Recherche détaillée sur les critères et avantages de toutes les catégories de sociétés pouvant être incorporées au sein de la juridiction des Seychelles.

Why to choose Seychelles
Seychelles: IBC & CSL

Seychelles: IBC & CSL

La brochure est dédiée à la recherche du processus d'enregistrement, aux capacités, taux fiscaux et pratiques de demandes dans l'environnement des affaires des IBC et CSL des Seychelles.

Pourquoi les Seychelles
Seychelles: Foundations Trusts et Partenariats

Seychelles:
Foundations Trusts et Partenariats

La brochure creuse l'essence des catégories d'entités seychelloises comme les fondations, fiducies et sociétés en commandité, considérées comme des outils tangibles de planification fiscale internationale, protection de biens et autres activités financières.

Seychelles: COOPERATION ENTRE SOCIETES ET BANQUES

SEYCHELLES:
COOPERATION ENTRE SOCIETES ET BANQUES

La brochure fournit une information sur les relations entre banques et entités, considérées comme une extension naturelle de l'ouverture d'une entité aux Seychelles.

Seychelles general information
Seychelles: Foire Aux Questions

Seychelles:
Foire Aux Questions

La brochure résume l'enquête sur l'offshore aux Seychelles et répond aux questions les plus fréquemment posées, qui émergent lorsque l'on s'intéresse à la juridiction des Seychelles.

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UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW

UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW

In this brochure, examples of practical use of an LTD are examined eg provided detailed information on a business purposes as using an LTD as company receiving dividends, holding company and nominee or agent. Another one issue is to study complex guidance how to rule an LTD and LLP.

UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW
UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)

This brochure presents an information about tax rates and tax residence status in the UK. In addition, it is studying the details of the most demanded business structures, particularly Private Company Limited by shares (LTD) and Limited Liability Partnership (LLP)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)
UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)

In this brochure, examples of practical use of an LTD are examined eg provided detailed information on a business purposes as using an LTD as company receiving dividends, holding company and nominee or agent. Another one issue is to study complex guidance how to rule an LTD and LLP.

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)
Public Limited Company

Public Limited Company

In this brochure, the leading experts of our company provide answers on the most popular questions related to this business structure. There is an excellent possibility to fill up your knowledge by information about doing business with the help of Public Limited Companies, receive an explanation on the rules how to sell the company's shares on the stock market and other advantages.

Public Limited Company
Scotland: WHY NOT?

Scotland: WHY NOT?

This brochure fulfilled the UK jurisdiction series with Scottish business structures. All the requirements, practice of application, advantages, main differences between the UK LLP and Scottish LP and other issues are examined in this survey.

Scotland: WHY NOT?
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Une histoire de paradis fiscal en bref

octobre 13, 2016

L’apparition de la notion de « paradis fiscal » est aussi ancienne que la résolution des pays consistant à taxer leurs citoyens.
Qu’est-ce qui fait un paradis fiscal? Plusieurs juridictions prennent plusieurs mesures en vue d’attirer les hommes d’affaires venant de régions à forte fiscalité. Certains pays maintiennent leur fiscalité à un faible taux; certains désignent des villes ou des zones distinctes à faible taux ou comme zones franches. Ceci est destiné à booster l’économie locale et maintenir une loyauté vis-à-vis de la population native.
La Rome antique, pour ne mentionner qu’elle, fût la première à introduire les zones franches, soit des zones franches d’activités économiques. Le premier cas relevé remonte au 2ème siècle av. J.-C.: pour couper l’herbe sous le pied de l’île grecque de Rhodes, les Romains proclamèrent le port de l’île de Delos comme zone franche. Bien que le commerce à Rhodes ne fût taxé que de 2%, le nouveau port franc finit par s’accaparer tout son commerce. En fait, l’ère de l’île en tant que puissance commerciale s’arrêta.
Rome utilisa largement une politique d’imposition pour pénaliser les ennemis et récompenser les amis. Le statut de « zone franche » était souvent accordé aux villes et régions loyales envers Rome. Les territoires, qui manquaient de loyauté envers l’Empire, étaient obligés de rendre hommage, souvent à la pointe de l’épée. Judée, le royaume antique, perdit sa liberté, parce qu’il refusa de signer un traité d’amitié avec Rome. Le traité aurait attribué le statut de zone franche au territoire, mais les Juifs ont, en fait, perdu leur pays pendant 18 siècles.
Les conquérants musulmans pratiquèrent une politique d’imposition comme moyen de prosélytisme sur les nouveaux territoires. Les Musulmans d’origine saisirent un large territoire entre ce qui représente aujourd’hui l’Espagne et le Pakistan. Malgré une certaine tolérance vis-à-vis des monothéistes comme les Chrétiens et les Juifs, ils chargèrent également lourdement ces individus qui refusaient de se convertir à l’Islam. Ainsi, un petit nombre d’habitants natifs devinrent de fervents Musulmans dans les pays conquis.
Les pouvoirs coloniaux européens, d’un autre côté, ont attiré les arrivants du Nouveau Monde en introduisant des lois favorables sur la fiscalité. Les citoyens d’Angleterre, Hollande et Espagne se virent proposer de faibles taux destinés à les encourager en vue d’un long voyage sur l’océan et d’une installation dans des lieux sauvages, fréquemment auprès de natifs inamicaux. Ironiquement, la Révolution Américaine a eu lieu après la tentative du gouvernement britannique d’augmenter les taxes dans les colonies américaines, afin de payer leur administration et leur défense.
La majorité des experts en économie s’accordent à dire que la Suisse était le « véritable » paradis fiscal d’origine, suivi par le Liechtenstein. Le système bancaire suisse a longtemps été connu comme le paradis des capitaux, spécialement pour les particuliers et entrepreneurs fuyant les troubles sociaux de leurs pays d’origine, comme l’Allemagne, la Russie, l’Amérique du Sud, etc…
Au tout début du 20ème siècle, après la guerre mondiale et les conséquences dévastatrices, de nombreux gouvernements européens ont augmenté leurs taux d’imposition en vue de la reconstruction. La Suisse ayant été neutre durant la majeure partie de la guerre, elle n’a pas eu à prendre de telles mesures. Il n’y avait pas de besoin de reconstruire les infrastructures suisses. De cette manière, l’état a gagné la position de base de faible fiscalité, ce qui a apporté un flux de capitaux significatif au pays, et ce pour des raisons liées à la fiscalité.
Le terme « paradis fiscal » a connu plusieurs changements dans sa terminologie, particulièrement après la 2ème guerre mondiale. Entre les années 1920 et 1950, il signifiait principalement « états où un individu peut passer sa retraite et diminuer les charges fiscales post-retraite ». Plus tard, les sociétés ont commencé à utiliser ces zones, et de plus en plus, afin de réduire leurs obligations financières.
Les stratégies de réduction fiscale sont généralement basées sur les accords de double imposition signés entre les juridictions. Les corporations structurent la propriété de la compagnie de manière à bénéficier des traités de double imposition et réduire leurs charges fiscales. Elles payent moins dans les pays à faible fiscalité.
De manière incongrue, le Royaume-Uni peut être nommé comme la première nation à porter la plus forte responsabilité de l’existence des paradis fiscaux. Dans les années 1960-70, la Grande-Bretagne a fortement encouragé ses territoires d’outremer à devenir indépendants, de manière à développer leur propre système économique et dépendre moins de l’aide financière. Dans le même temps, à la fin des années 1960, le gouvernement travailliste du pays a introduit un taux sans précédent de 90%
Au milieu des années 1980, un grand nombre de paradis fiscaux ont modifié leurs lois en vue d’améliorer les outils sociétés, afin qu’ils soient « hypothéqués » et déchargés des taxes locales. Dans la plupart des cas, de telles entités ne pouvaient exercer d’activités localement. Les moyens furent nommés en tant que « sociétés exemptées » ou IBC – International business companies (sociétés de commerce international).
De nos jours, un paradis fiscal peut ne pas forcément être un pays distinct. Aux Etats-Unis, par exemple, le mouvement de sociétés et capitaux a été observé dans les états à forte fiscalité comme la Californie, New York ou l’Illinois, vers des états à faible fiscalité comme la Floride ou le Texas. Ces états utilisent une politique d’imposition intelligente afin de développer l’industrie, créer des emplois, augmenter les rendements d’impôt.

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