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Permettez-nous de vous offrir l'opportunité de découvrir pourquoi vous pourriez avoir besoin d'une société offshore, qui peut en bénéficier et les étapes de création. Toutes les informations sont disponibles dans notre brochure gratuite.

  • Les mythes et réalités des sociétés offshore
  • Qui peut créer une société offshore
  • Choisir la bonne catégorie de société offshore
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Seychelles Information Générale

Seychelles: Information Générale

Présentation d'une information générale sur les Seychelles, particularités du développement historique, politique et économique, environnement des investissements, industrie des affaires et dispositifs d'outils financiers, ainsi que réputation internationale de la juridiction.

Seychelles general information
Pourquoi les Seychelles?

Pourquoi les Seychelles?

Recherche détaillée sur les critères et avantages de toutes les catégories de sociétés pouvant être incorporées au sein de la juridiction des Seychelles.

Why to choose Seychelles
Seychelles: IBC & CSL

Seychelles: IBC & CSL

La brochure est dédiée à la recherche du processus d'enregistrement, aux capacités, taux fiscaux et pratiques de demandes dans l'environnement des affaires des IBC et CSL des Seychelles.

Pourquoi les Seychelles
Seychelles: Foundations Trusts et Partenariats

Seychelles:
Foundations Trusts et Partenariats

La brochure creuse l'essence des catégories d'entités seychelloises comme les fondations, fiducies et sociétés en commandité, considérées comme des outils tangibles de planification fiscale internationale, protection de biens et autres activités financières.

Seychelles: COOPERATION ENTRE SOCIETES ET BANQUES

SEYCHELLES:
COOPERATION ENTRE SOCIETES ET BANQUES

La brochure fournit une information sur les relations entre banques et entités, considérées comme une extension naturelle de l'ouverture d'une entité aux Seychelles.

Seychelles general information
Seychelles: Foire Aux Questions

Seychelles:
Foire Aux Questions

La brochure résume l'enquête sur l'offshore aux Seychelles et répond aux questions les plus fréquemment posées, qui émergent lorsque l'on s'intéresse à la juridiction des Seychelles.

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UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW

UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW

In this brochure, examples of practical use of an LTD are examined eg provided detailed information on a business purposes as using an LTD as company receiving dividends, holding company and nominee or agent. Another one issue is to study complex guidance how to rule an LTD and LLP.

UNITED KINGDOM: OVERALL REVIEW
UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)

This brochure presents an information about tax rates and tax residence status in the UK. In addition, it is studying the details of the most demanded business structures, particularly Private Company Limited by shares (LTD) and Limited Liability Partnership (LLP)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 1)
UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)

In this brochure, examples of practical use of an LTD are examined eg provided detailed information on a business purposes as using an LTD as company receiving dividends, holding company and nominee or agent. Another one issue is to study complex guidance how to rule an LTD and LLP.

UNITED KINGDOM: LTD & LLP (part 2)
Public Limited Company

Public Limited Company

In this brochure, the leading experts of our company provide answers on the most popular questions related to this business structure. There is an excellent possibility to fill up your knowledge by information about doing business with the help of Public Limited Companies, receive an explanation on the rules how to sell the company's shares on the stock market and other advantages.

Public Limited Company
Scotland: WHY NOT?

Scotland: WHY NOT?

This brochure fulfilled the UK jurisdiction series with Scottish business structures. All the requirements, practice of application, advantages, main differences between the UK LLP and Scottish LP and other issues are examined in this survey.

Scotland: WHY NOT?
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Les avantages d’une Société BVI

février 1, 2016

Société offshore BVI

Les centres financiers offshore (CFO), appelés également Paradis Fiscaux, sont une partie intégrale de l’environnement moderne des affaires. Se référer à des juridictions internationales de centre financier offshore offre une stabilité économique et politique, des systèmes financiers avancés et une législation favorable aux affaires ; ce qui attire un nombre significatif d’argent provenant des hommes d’affaires et des investisseurs partout dans le monde ; et sert comme destination aux sociétés internationales les plus riches. Il y a une chance d’éviter des taxes lourdes additionnelles pour les investisseurs qui implantent leurs sociétés dans les Îles Vierges Britanniques (BVI) ; ce qui rend cette juridiction très attractive. Les îles attirent l’attention des propriétaires de sociétés et des investisseurs à travers de nombreux avantages qu’ils procurent au démarrage de leurs sociétés aux BVI.

Posséder une société BVI signifie la présence d’opportunités de réduction importante de coûts, une facilité de maintenance et de gouvernance, une imposition à une politique de taxation favorable, etc. La juridiction est populaire de par ses principes de droit commun, un système de reporting et de comptabilité simplifié ainsi que l’opportunité que procure la responsabilité limitée. Grâce à la législation des BVI relative à la bourse, les investisseurs ont la chance de profiter d’une importante bourse de valeur à travers une liste ou une vente privée. Les actions des sociétés peuvent être listées sur les bourses de valeurs les plus connues y compris le marché boursier de NASDAQ, la bourse des valeurs de London, l’International Securities Exchange, Hong Kong, New York et la bourse des valeurs de Toronto.

Les sociétés BVI ne sont pas soumises à une double couche de régulations ce qui signifie que le propriétaire de la société émettant des actions n’est pas requis de faire un dépôt public et il n y a pas de Takeover Code. C’est très facile de structurer une telle société et la faire marcher comme s’il n y avait pas d’exigences légales. La facilité de lever des fonds pour financer le fond de roulement est une caractéristique distinctive des sociétés BVI.

D’une part, la régulation simple et l’imposition raisonnable rendent le coût de création et d’utilisation d’une société BVI très faible ; d’autre part, les Îles Vierges Britanniques étant membre de l’OICV (Organisation Internationale des Commissions de Valeurs) est obligée de maintenir des niveaux élevés.

Pourquoi est-il donc plus bénéfique d’enregistrer une société aux Îles Vierges Britanniques ?

  1. TLa stratégie de développement de la société pourrait être établie dans l’optique de satisfaire les besoin et l’activité de la société avant tout. Le pays ne présente pas des exigences quant à la gouvernance d’entreprise. La législation des BVI est basée sur le droit commun anglais et régit les droits et les obligations des entrepreneurs tout en fournissant une assurance aux investisseurs et aux directeurs. La société peut être gérée exclusivement par des directeurs sans l’intervention des investisseurs. Cela signifie que les directeurs sont capables de prendre des décisions financières et d’entamer des procédures pour lever le capital.
  2. La Joint Venture étant gérée par un directeur élu peut être gouvernée en accordance avec les intérêts des parties de la Joint Venture. Le chef d’une filiale peut manifester un intérêt vis-à-vis d’une société mère et toute décision doit servir cet objectif si ce n’est pas désirable pour une joint venture ou une filiale.
  3. La société BVI n’est pas requise d’avoir un certain montant de capital social donnant ainsi l’opportunité d’émettre un nombre illimité d’actions ou d’émettre des actions spécifiées. Ceci apporte des avantages à la société dans de nombreux cas notamment lors de la déclaration de distribution, la réévaluation des actions, les rachats à effet, l’exécution d’un regroupement d’actions, etc.
  4. Les directeurs sont responsables de la déclaration des dividendes en accordance avec un test basique de solvabilité. Le montant des dividendes n’est pas limité et une fois les dividendes sont distribués, la société aurait encore l’opportunité pour couvrir son passif.
  5. Les actions des membres pourraient être achetées par une société BVI suite à un test de solvabilité, le consentement des membres (le problème peut être également géré via les clauses et les mémorandums de la société).
  6. Il n y a pas de restrictions sur les relations financières avec les parties tierces. Une société BVI peut acheter des actions ainsi que fournir des garanties et sécurité relative à l’assistance financière offerte à d’autres sociétés.
  7. Les droits de vote sont autorisés à être crées par une société BVI dans le but d’approuver les affaires de la société qui ne sont pas limitées aux majorités statutaires.
  8. Les membres de la société sont protégés par le droit commun anglais qui est bien connu. De plus, les actionnaires qui prennent des actions comme des dispositions d’actifs, fusion ou acquisition sont dotés de droits d’évaluation et de dissidence statutaire. Ainsi, l’actionnaire peut facilement quitter la société s’il se comporte honnêtement.
  9. La loi relative aux BVI autorise la fusion de sociétés de telle façon à ce que la société est transférée à ou d’une nouvelle juridiction.
  10. Les actionnaires majoritaires détenant 90% ou plus des actions ont le droit de racheter les actions minoritaires. La juste valeur ne requiert pas des procédures judiciaires et peut avoir lieu au niveau du processus statutaire.
  11. Le schéma approuvé par le tribunal et adopté par les membres de la société et les parties tierces régit presque toutes les transactions exécutées par la société.
  12. Les fusions sont autorisées par la loi portant sur les BVI ce qui signifie que les sociétés implantées dans les juridictions sont autorisées à fusionner avec d’autres sociétés BVI ainsi qu’avec d’autres sociétés situées dans d’autres juridictions. Il y a une capacité à gérer avec souplesse la structure de la société.
  13. Les actionnaires peuvent bénéficier d’une protection de la législation portant sur les BVI dans le cas de besoins spécifiques insérés lors de la constitution de la société BVI.

Les avantages valables aux prêteurs et aux créditeurs disposant d’une sécurité vis-à-vis d’une BVI débiteur

  1. La législation des BVI contrairement aux Etats Unis et au Royaume Uni, ne présente pas une opportunité facile de faillite pour les sociétés. Le processus de liquidation est régi par la loi d’insolvabilité des BVI de 2003 ; et selon cette loi, les réclamations contre la société ne sont pas autorisées. Néanmoins, les créditeurs sécurisés ne sont pas empêchés de revendiquer leurs droits.
  2. Les transactions qui ont été évaluées comme sous-évaluées peuvent être revendiquées par un liquidateur.
  3. Les sociétés BVI insolvables sont tenues responsables vis-à-vis d’un nombre limité de créditeurs choisis.
  4. Les détails de sécurité fournis par une société BVI peuvent être divulgués publiquement ce qui assure une priorité statutaire (ou légale).
  5. La Priorité Statutaire est déterminée par des accords de subordination contractuels et peut varier selon les besoins de la société.
  6. La sécurité des actions peut être régie par les lois des autres pays.
  7. Le tribunal des BVI est valorisé pour son processus rapide et efficient, des juges expérimentés et hautement compétents et une organisation moderne.

De ce fait, les avantages de la juridiction BVI attirent divers investisseurs et propriétaires de sociétés. Les lois et les normes des BVI permettent un management efficient, une simple organisation et une flexibilité financière pour les sociétés enregistrées dans ce pays.

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